(IC) Règlement intérieur des Twin Towers Correctional Facility

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(IC) Règlement intérieur des Twin Towers Correctional Facility

Message par Todd Dunn le Dim 30 Oct - 18:27



Le règlement de la prison est affiché publiquement derrière la vitre du centre de contrôle des gardiens, chaque détenu en conserve un exemplaire sous forme de livret.

Les biens

§1 - Chaque détenu peut posséder jusqu'à un total de 12 livres dans leurs cellules, ainsi que deux supplémentaires qui doivent être un dictionnaire et un texte religieux. Les livres autorisés ne doivent pas avoir de couverture rigide, ne pas porter préjudice à la sécurité de l'établissement ou des personnes (par conséquent les livres en langue étrangère nécessiteront une traduction)
§2 - Tout détenu possédant un oiseau de compagnie est autorisé à le garder jusqu'à son décès. Aucun achat n'est possible, une cage est alors mis à disposition du détenu pour contenir son animal.
§3- Les détenus bénéficiant de privilèges ont la possibilité de posséder dans leurs cellules un instrument de musique ainsi que des partitions. Ces instruments peuvent uniquement être une guitare ou un harmonica.
§4 - Les détenus bénéficiant de privilèges peuvent bénéficier d'une télévision, celle-ci ne doit pas avoir d'accès à internet, il est de même pour les consoles de jeux. Les jeux pour ces consoles ne doivent pas être notés 18 sont interdit. Ces biens ne doivent pas être fourni aux frais du public.
§5- L'argent est autorisé au seins de l'établissement, chaque détenu ne doit pas bénéficier de plus de 50 dollars, que l'argent soit sur lui ou dans sa cellule.
§6 - Les détenus bénéficiant de privilèges ont la possibilité d'avoir une toile de peinture, des pinceaux ainsi que des tubes de pinceaux ne devant pas excéder 10 ml.
§7 - Tout détenu peut avoir des crayons, carnets de croquis et de découpures, d'enveloppes, de timbres,  ainsi que des cartes à jouer.
§8 - Les détenus bénéficiant de privilèges ont la possibilité de recevoir une visite conjugale. Le détenu ne doit pas avoir de maladie sexuellement transmissible, et ne dois pas être sous surveillance accentué.
§9 - Tout détenu peut se faire envoyer du matériel de toilette : Ainsi les tongs, peigne, savon, gant de toilette sont autorisé. Ils doivent être déposé dans un sac plastique à l’accueil avec le nom du détenus, son numéro de cellule. Ils seront alors passé au Rayon X.
Les chaussures et vêtements ne sont pas autorisé.
§10 - Tout détenu peut bénéficier à ses frais de livres et objets rituels à l'occasion des fêtes religieuses provenant uniquement d'un responsable religieux.
§11 – Tout détenu à la possibilité de posséder sur lui, une montre, une alliance.
§12 –  Les détenu bénéficiant de privilège peuvent posséder une radio dans leurs cellules à leurs frais.


Les services

§1 - Tout détenus à son arriver à la possibilité de passer un appel à durée limité à son arrivé en détention à ses proches ou à sa famille ((50$)), les propos passé au téléphone ne doivent pas pouvoir mettre en danger la sécurité et le bon ordre de l'établissement. Les conversations téléphoniques peuvent-être interrompues si elles présentent un danger, si le détenu fais l'objet d'une procédure disciplinaire ou si l'organisation de l'établissement l'oblige.
§2 – Tout détenus à la possibilité d'écrire des lettres librement, le service administratif de l'établissement se réserve le droit d'ouvrir les enveloppes, les courriers destinés à un avocat, ou au juge doivent clairement être visible sur l'enveloppe. Celles-ci ne peuvent-être ouverte.
§3 – Tout détenus à la possibilité à sa demande de rencontrer un psychologue, ainsi qu'un médecin dans le cas où il y a une réelle nécessité.
§4 – Tout détenus à la possibilité de demander à rencontrer le responsable du secteur, le chef d'établissement par écris en le remettant au centre de gestion des gardiens justifiant de la demande.
§5 – Tout détenus à la possibilité d'ouvrir un compte dans l'établissement. L'argent doit alors être remise au responsable du secteur qui mettra l'argent en sécurité. Les détenus pourront alors retirer un montant maximum de 100$ par semaines.
Une taxation est présente sur l'argent mise en sécurité sous le format suivant:
jusqu'à 400$ : 20% de prélevé sur la tranche 200 à 400$.
jusqu'à 600$: 20% de prélevé sur la tranche 200 à 400$ et 25% sur la tranche 400 à 600$.
plus de 600$: 20% de prélevé sur la tranche 200 à 400$, 25% sur la tranche 400 à 600$ et 30$ sur la tranche supérieur à 600$.
§6 – Tout détenu à la possibilité d'acheter au service de la cantine des bons. Ceux-ci permettront l'achat de produit (hygiène, alimentation, tabac, journaux, produits d'entretien).
§7 – Tout détenu à l'obligation de maintenir une hygiène correcte dans sa cellule où de sous traiter le nettoyage à des détenus en signant un contrat écris avec celui-ci.
§8 – Tout détenu à la possibilité d'effectuer une demande d'affection de cellule, qui sera décidée par le chef d'établissement. Cette demande doit-être obligatoirement lié au travail, à la formation professionnelle, à la scolarité, à l'état de santé, à la situation pénale, ou a sa sécurité. Tout détenu se verra automatiquement transféré dans une autre cellule dans le cadre où il se retrouve dans un secteur contraire à son ethnie. Cette demande s'effectue par courrier remis au centre de gestion des gardiens.
§9 – Tout détenu à la possibilité d'effectuer une demande de suivie pour le traitement des addictions par un médecin. Cette demande s'effectue par courrier et doit-être remise au centre de gestion des gardiens.
§10 –  Tout détenu, sauf dans le cas de restrictions disciplinaire, peut bénéficier d'une visite au parloir. Celui-ci est contrôlé par des fouilles avant et après discution. Aucun contact ne peut-être fais entre le visiteur et le détenu.
§11 – Tout détenu à la possibilité d'avoir une visite conjugale, des préservatifs pourront alors être fournis par l'établissement. Une fouille sera effectué avant et après la visite sur le détenu et sur le visiteur.
§12 – Tout détenu à la possibilité de déposer une plainte sur un autre détenu ou sur un gardien de manière anonyme en déposant sa plainte écrite au centre de gestion des gardiens dans une enveloppe fermé.


Associations & entreprises

§1 – Tout détenu peut effectuer une demande pour créer une association, la demande doit-être écris, remise au centre de gestion des gardiens, et le directeur de l'établissement prendra la décision.
§2 –  Toute association créé doivent-être dans un but légal, et doivent pratiquer une fonction légal qui peut-être sportive, culturel, d'enseignement, de divertissement.
§3 –  Toute association à l'obligation de fournir des services gratuits, n'impliquant pas d'argent, et les adhérents pourront bénéficier de temps réservé à l'exercice de l'association.
§4 – Tout détenu à la possibilité de créer son entreprise en effectuant une demande auprès du direction de l'établissement par courrier remis au centre de gestion des gardiens.
§5 – Toute entreprise doit-être légal, et doivent-être assigner à l'entretien de l'établissement, la maintenance, ou à la préparation des repas.
§6 – Tout détenu souhaitant rejoindre une association ou entreprise doit effectuer une demande auprès du responsable de secteur. La décision sera prise selon sa situation pénale, son comportement, son aptitude, sa qualification professionnelle, ses ressources, et les places disponibles.
§7 – Le directeur de l'établissement régule le nombre de place dans chaque associations et entreprises, et fixe l'argent perçu aux entreprises pour le services accomplis.


Les obligations du détenu

§1 – Tout détenu à l'obligation de respecter les règles énoncé ci-dessus.
§2 – Tout détenu doit obéir aux ordres des gardiens.
§3 – Tout détenu doit regagner sa cellule avant la fermeture des portes.
§4 – Tout détenu doit faire preuve d'un comportement exemplaire. La violence physique est proscrite
§5 – Tout détenu à l'obligation de coopérer avec les gardiens quand aux trafiques dont ils sont témoin.
§6 – Tout détenu doit maintenir sa cellule propre (sol, draps, lavabo, toilettes, mur.)
§7 –  Tout détenu doit respecter les membres du personnels et les autres détenus.
§8 – Tout détenu doit respecter le matériel de l'établissement, tout dégradation ou autres pourront mener à des sanctions.
§9 – Tout détenu à l'obligation de se soumettre à une fouille.
§10 –  Tout détenu à l'obligation de se rendre à une convocation effectué par un membre du personnel.

Todd Dunn

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